Conseil municipal du 12 mars 2009
Les points abordés lors du conseil municipal du 12 mars 2009 étaient les suivants :
- Compte de gestion
N'ayant pas eut accès aux documents il nous est impossible de vous en faire un compte rendu précis.
Le conseil municipal vote à l'unanimité moins Mme le Maire (11 présents et un représenté) le compte de gestion. Mme le Maire ne vote pas le compte de gestion car c'est elle qui le présente (procédure normale).
- Budget 2009
N'ayant pas eut accès aux documents il nous est impossible de vous en faire un compte rendu précis.
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) le budget 2009.
- Syndicat intercommunal d’assainissement « Val – Saint Cyr »
La mise en chantier de la refonte du schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d’assainissement « Val – Saint Cyr » (comprenant la remise en conformité de la station d'épuration) a été voté.
Dans ce cadre, des contrôles de la conformité des installations de "tout-à-l'égout" et "évacuation des eaux pluviales" seront réalisés à Saint Cyr. La conformité des assainissements privés pourront aussi être vérifiées.
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) la refonte du schéma directeur.
- Révision partielle du Plan Local d'Urbanisme du Val Saint Germain
Information donnée au conseil municipal.
- Décharge à St Escobille
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) son hostilité à la décharge.
- Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) l'adhésion au CISPD.
- Travaux d'Intérêts Généraux (TIG)
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) la possibilité pour Saint Cyr d'accepter des TIG.
- Compte de gestion
N'ayant pas eut accès aux documents il nous est impossible de vous en faire un compte rendu précis.
Le conseil municipal vote à l'unanimité moins Mme le Maire (11 présents et un représenté) le compte de gestion. Mme le Maire ne vote pas le compte de gestion car c'est elle qui le présente (procédure normale).
- Budget 2009
N'ayant pas eut accès aux documents il nous est impossible de vous en faire un compte rendu précis.
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) le budget 2009.
- Syndicat intercommunal d’assainissement « Val – Saint Cyr »
La mise en chantier de la refonte du schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d’assainissement « Val – Saint Cyr » (comprenant la remise en conformité de la station d'épuration) a été voté.
Dans ce cadre, des contrôles de la conformité des installations de "tout-à-l'égout" et "évacuation des eaux pluviales" seront réalisés à Saint Cyr. La conformité des assainissements privés pourront aussi être vérifiées.
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) la refonte du schéma directeur.
- Révision partielle du Plan Local d'Urbanisme du Val Saint Germain
Information donnée au conseil municipal.
- Décharge à St Escobille
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) son hostilité à la décharge.
- Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) l'adhésion au CISPD.
- Travaux d'Intérêts Généraux (TIG)
Le conseil municipal vote à l'unanimité (12 présents et un représenté) la possibilité pour Saint Cyr d'accepter des TIG.
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