Conseil municipal du 8 janvier 2009
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVIER 2009
Le huit janvier de l'an deux mille neuf à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Cyr-sous-Dourdan, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de madame COLOT, Député-Maire.
Etaient présents :
- Messieurs LACLIE, BLASUTIG, DESOUTER, MOULIN, PREVOST, NOIRFALISE, LEVAK, ALOS, TEIXEIRA, BOURGE.
- Mesdames COLOT, DOLLEY, BARRES, GILLERON-MILLET.
Etait absente : Madame GRIVOIS.
I/ AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA CCDH ET NOMINATION DES DELEGUES
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le protocole d'accord, à passer le 19 janvier avec la Communauté de Communes le Dourdannais en Hurepoix, devant prendre effet au 01 janvier 2010.
Elle les informe que celui-ci concrétisera un véritable bassin de vie, bâti autour du développement économique, de l'aménagement du territoire, du développement durable et de la protection de nos paysages avec, comme missions principales, la création d'emplois et d'activités, la création d'un centre aquatique intercommunal, les services à la personne (CIAS) et l'accueil de loisirs.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise monsieur LACLIE Gilbert, Adjoint au Maire, par délégation de madame COLOT, Maire, à signer le protocole d'accord.
Et nomme les délégués suivants afin de représenter la Commune aux différents Conseils Communautaires :
Délégués titulaires : Mme COLOT Geneviève, Maire
M. LACLIE Gilbert, Adjoint au Maire
Mme DOLLEY Françoise, Adjointe au Maire
Délégués suppléants : M. DESOUTER Alain, Adjoint au Maire
M. MOULIN Jean-Pierre, Conseiller Municipal
M. LEVAK Boris, Conseiller Municipal
II/ CREATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
Le Maire rappelle à l'assemblée la nécessité de créer deux emplois d'agents recenseurs afin de réaliser les opérations de recensement 2009.
Le Conseil Municipal à l'unanimité décide :
La création d'emplois de non titulaires en application de l'alinéa 2 de l'article 3 de la loi pour faire face à des besoins occasionnels ou saisonniers, à savoir :
- de deux emplois d'agent recenseur non titulaires à temps non complet, pour la période de mi-janvier à mi-février 2009.
III/ DIVERS TRAVAUX CONTRAT RURAL SUR 5 ANS
Monsieur LACLIE Gilbert présente au Conseil Municipal l'avant projet des travaux à réaliser sur 5 ans dans le cadre d'un contrat rural.
Il présente les différents travaux envisagés, à savoir :
− Remplacement des huisseries dans les écoles.
− Réalisation de sanitaires pour les institutrices de l'école.
− Réfection électricité de la Mairie vétuste.
− Création d'une salle des archives et d'un bureau finances à l'étage de la Mairie.
− Création d'un cheminement piétonnier entre le chemin d'Angervilliers et l'existant.
− Création d'un terrain multisports.
− Mise en éclairage des traversées de chaussée aux droits des arrêts de bus.
Monsieur LACLIE informe le Conseil Municipal que ces travaux sont subventionnés par le Conseil Régional à 45% et par le Conseil Général à 35%.
Le Conseil Municipal autorise madame le Maire à demander les subventions auprès du Conseil Général et du Conseil Régional.
Le huit janvier de l'an deux mille neuf à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Cyr-sous-Dourdan, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de madame COLOT, Député-Maire.
Etaient présents :
- Messieurs LACLIE, BLASUTIG, DESOUTER, MOULIN, PREVOST, NOIRFALISE, LEVAK, ALOS, TEIXEIRA, BOURGE.
- Mesdames COLOT, DOLLEY, BARRES, GILLERON-MILLET.
Etait absente : Madame GRIVOIS.
I/ AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA CCDH ET NOMINATION DES DELEGUES
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le protocole d'accord, à passer le 19 janvier avec la Communauté de Communes le Dourdannais en Hurepoix, devant prendre effet au 01 janvier 2010.
Elle les informe que celui-ci concrétisera un véritable bassin de vie, bâti autour du développement économique, de l'aménagement du territoire, du développement durable et de la protection de nos paysages avec, comme missions principales, la création d'emplois et d'activités, la création d'un centre aquatique intercommunal, les services à la personne (CIAS) et l'accueil de loisirs.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise monsieur LACLIE Gilbert, Adjoint au Maire, par délégation de madame COLOT, Maire, à signer le protocole d'accord.
Et nomme les délégués suivants afin de représenter la Commune aux différents Conseils Communautaires :
Délégués titulaires : Mme COLOT Geneviève, Maire
M. LACLIE Gilbert, Adjoint au Maire
Mme DOLLEY Françoise, Adjointe au Maire
Délégués suppléants : M. DESOUTER Alain, Adjoint au Maire
M. MOULIN Jean-Pierre, Conseiller Municipal
M. LEVAK Boris, Conseiller Municipal
II/ CREATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
Le Maire rappelle à l'assemblée la nécessité de créer deux emplois d'agents recenseurs afin de réaliser les opérations de recensement 2009.
Le Conseil Municipal à l'unanimité décide :
La création d'emplois de non titulaires en application de l'alinéa 2 de l'article 3 de la loi pour faire face à des besoins occasionnels ou saisonniers, à savoir :
- de deux emplois d'agent recenseur non titulaires à temps non complet, pour la période de mi-janvier à mi-février 2009.
III/ DIVERS TRAVAUX CONTRAT RURAL SUR 5 ANS
Monsieur LACLIE Gilbert présente au Conseil Municipal l'avant projet des travaux à réaliser sur 5 ans dans le cadre d'un contrat rural.
Il présente les différents travaux envisagés, à savoir :
− Remplacement des huisseries dans les écoles.
− Réalisation de sanitaires pour les institutrices de l'école.
− Réfection électricité de la Mairie vétuste.
− Création d'une salle des archives et d'un bureau finances à l'étage de la Mairie.
− Création d'un cheminement piétonnier entre le chemin d'Angervilliers et l'existant.
− Création d'un terrain multisports.
− Mise en éclairage des traversées de chaussée aux droits des arrêts de bus.
Monsieur LACLIE informe le Conseil Municipal que ces travaux sont subventionnés par le Conseil Régional à 45% et par le Conseil Général à 35%.
Le Conseil Municipal autorise madame le Maire à demander les subventions auprès du Conseil Général et du Conseil Régional.
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